Mentions Légales
Mentions Légales des Sociétés ADMER OSS, TN & Fr
Conformément aux dispositions des articles 6-III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique,
les Sociétés ADMER OSS, TN & Fr vous informent des mentions légales suivantes :
Editeur du site web
La totalité des sites web des Sociétés ADMER OSS, TN & Fr appartiennent à la Société 3Alannet, représentée par Monsieur Yves CHARDON, assisté de Mme Besma H'LEL et domiciliés à :
France / Europe :
CHARDON Yves
Le CROZET
73340 LESCHERAINES
Tunisie / Maghreb :
Société 3Alannet
BP 116
7080 Menzel JEMIL
Immatriculées sous les Régimes
France / Europe :
Numéro de SIRET : 321 172 462 00053
Code APE : 6201Z Programmation Informatique
Tunisie / Maghreb :
SARL au Capital Social de 1 000 (Mille) Dinars Tunisiens
Numéro de Registre du Commerce : En cours
Immatriculation Fiscale : En cours
Directeur de la publication
Monsieur Yves CHARDON
Première mise en ligne le 1 Septembre 2010.
Contact direct
E-mail : Uniquement depuis le Formulaire de Contact en ligne pour raison de SPAM
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés sous le numéro : LyC01085924
Propriété intellectuelle
Le contenu (textes, logos, illustrations, images, vidéos et sons) dont les sites web des Sociétés ADMER OSS, TN & Fr est composé, est la propriété exclusive des Sociétés ADMER OSS, TN & Fr.
Le logiciel, l'architecture, la structure technique et les codes sources (PHP, HTML, JavaScript, CSS, SWF), ayant permis la création des sites web des Sociétés ADMER OSS, TN & Fr sont la propriété exclusive et inaliénable de la Société 3Alannet.
Toutes représentations, totale ou partielle, des sites web des Sociétés ADMER OSS, TN & Fr et de leurs contenus, par quelques procédés employés et sur tous supports, sans l'autorisation préalable expresse et écrite de Monsieur Yves CHARDON sont strictement interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
1. la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit,
2. la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou frames), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL des sites web des Sociétés ADMER OSS, TN & Fr comme par exemple http://www.admer-fr.net ou http://www.admer-oss.com etc.
Dans les autres cas, et notamment :
1. si vous souhaitez afficher le logo des sites web des Sociétés ADMER OSS, TN & Fr,
2. si le contenu des sites web des Sociétés ADMER OSS, TN & Fr doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames),
3. si l'accès aux pages contenant le lien vers les sites web des Sociétés ADMER OSS, TN & Fr n'est pas gratuit,
vous devez impérativement demander l'autorisation expresse de Monsieur Yves CHARDON, propriétaire des sites web des Sociétés ADMER OSS, TN & Fr :
1. en remplissant le formulaire de contact directement sur le site,
2. ou en écrivant par courrier aux adresses ci-dessus mentionnées.
Créateur du site web
Monsieur Yves CHARDON
domicilié à :
France / Europe
Le CROZET
73340 LESCHERAINES France
Tunisie / Maghreb
BP 116
7080 Menzel JEMIL Tunisie
Contact direct
E-mail : Uniquement depuis le formulaire de contact en ligne pour raison de SPAM
Hébergeurs du site web
www.admer-fr.com, www.admer-fr.net,
10-12, Av. de L'Arche Faubourg de L'Arche
Courbevoie Cedex 92419 Paris La Défense
LE Plus : Energie écologique
www.admer-oss.com, www.admer-oss.net,
SARL Lignes Web Services
4 rue Galvani 75017 PARIS
www.admer-tn.com, www.admer-tn.net
USA
LE Plus : Règlement mensuel, trimestriel, annuel etc.
Pour enregistrer une copie sur votre Ordinateur : Mentions Légales.Doc Mentions Légales.Pdf CNIL.Pdf
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